CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE et MENTIONS LÉGALES

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Article 1 : Préambule

 

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, Olinfact, enregistré à Le Mans sous le numéro Siret 834 585 382 00023, ci-après dénommé "Olinfact " et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet « Olinfact » de Olivier Faure (www.olinfact.com) ci-après dénommés "l'utilisateur". Ces conditions concernent les personnes physiques non commerçantes et entreprises commerçantes ou non, âgées d'au moins 18 ans et ayant la capacité juridique de contracter. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toutes conditions préalablement disponibles sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Olinfact s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre le propriétaire du site, et toute personne visitant ou effectuant un achat sur le site. Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande. Toute commande effectuée auprès d'Olinfact.com entraîne l'acceptation des présentes conditions. Ces conditions concernent la commande de prestation de service, l'achat de cours audiovisuels, l'achat des oeuvres photographiques disponibles sur toile, Plexiglas et cadre photo régies par la société Olinfact.

 

Article 2 : Responsabilité pour les offres en ligne 

 

En ce qui concerne la boutique en ligne, Olinfact a la responsabilité de tous les produits et motifs présentés, ainsi que l'organisation générale de la boutique.

 

Article 3: Contrat de vente

 

Les offres publiées sur le site Internet ne représentent pas d'invitation contraignante pour passer commande avec Olinfact. Toute commande effectuée sur le site suppose l'acceptation des présentes conditions générales de vente par le client.

 

L’utilisateur déclare avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site internet d'Olinfact. Olinfact informe ses utilisateurs par e-mail de l'envoi de leurs articles. Cet e-mail constitue l'acceptation de la commande et forme ainsi le contrat de vente entre Olinfact et les utilisateurs.

 

Olinfact se réserve le droit de refuser toute commande quel que soit le motif. Ce refus mettra fin au contrat entre l’utilisateur et Olinfact. L’utilisateur se verra remboursé de sa commande.

 

Le contrat prend fin une fois que la livraison des marchandises a été effectuée à l'adresse fournie par l’utilisateur.

L’utilisateur passe sa commande par le biais du site. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française et fera l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison.

 

Validation des commandes

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des conditions préalablement à la passation de sa commande et reconnaît que la validation de sa commande implique l’acceptation des termes du contrat. L’utilisateur reconnaît en outre que les conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur reproduction, conformément à l’article 1369-4 du code civil. Afin de passer la commande, l’utilisateur doit fournir à Olinfact des données le concernant et remplit un formulaire en ligne accessible depuis le site. Jusqu’à l’étape finale, l’utilisateur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa commande et les informations fournies préalablement. Un courriel de confirmation, accusant réception de la commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’utilisateur dans les plus brefs délais. L’utilisateur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité.

 

Validité de l’offre – Indisponibilité produits

Les offres présentées par Olinfact sur le site sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions des produits sont données à titre indicatif, et pourront subir des modifications sans que la responsabilité de Olinfact ne puisse être engagée ou que la régularité de la vente puisse être contestée. A réception de la commande, Olinfact vérifie la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Dans l’éventualité où un produit commandé par l’utilisateur serait indisponible, Olinfact s’engage à en informer l’utilisateur par courriel dans les plus brefs délais. En cas d’indisponibilité, Olinfact s’engage dans les 30 jours à compter de la validation de la commande à proposer à l’utilisateur soit un échange soit un remboursement. En cas de rupture de stock sur l’un des produits de la commande : Olinfact expédiera le reste de la commande.

 

Article 4 : Livraison/Envoi

 

Les livraisons sont faites uniquement en France. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Les délais de livraison en France sont estimés en jours ouvrés (délais approximatifs fournis par La Poste), en aucun cas Olinfact ne peut garantir ce délai. Ce délai est communiqué à titre indicatif. Ainsi le dépassement éventuel ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'utilisateur.

 

Olinfact travaille avec ses fournisseurs d’impression qui livrent directement. ils offrent un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. Olinfact invite ses utilisateurs à communiquer par email tout retard de livraison. Si le délai semble suspect, Olinfact s’engage à prendre les mesures nécessaires auprès de ses fournisseurs pour résoudre la situation dans les plus brefs délais.

 

Une enquête peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de réclamation. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à l'adresse de livraison figurant sur le bon de commande, ou à une autre adresse préalablement convenue entre Olinfact et le client. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, il sera considéré que le colis comme perdu. Nous ne pourrons dans le cas échéant assumer ce problème, la commande ne sera pas remboursée au client. Olinfact décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

 

L’utilisateur ne peut réclamer aucune compensation pour les délais de livraison, tant que Olinfact établit un contact immédiat et que le dommage ne soit pas intentionnel, et ne soit pas le résultat d'une négligence. Si le mode de paiement choisi par l’utilisateur pour le retour n'est pas possible, même étant proposé par Olinfact en accord avec le contrat, dû à un manque de revenus sur le compte de l’utilisateur ou la transmission de données incorrectes, l’utilisateur devra rembourser Olinfact ou le tiers instruit par Olinfact pour contrôler le paiement des coûts encourus. La société Olinfact n'est pas responsable du colis dès lors que celui-ci est remis à l'organisme postal. Elle est donc écartée de toute responsabilité concernant le retard, le vol, ou d'éventuels dommages liés au transport. En cas de litige, l’utilisateur traitera directement avec l'organisme postal référent. 

 

Article 5 : Prix et disponibilité

 

Les prix des produits affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les tarifs de livraison sont indiqués à part, toutes taxes comprises (TTC), et varient selon l’adresse de livraison et d’éventuelles taxes qui seraient appliquées pour chaque pays, en Europe ou hors Europe, et incluent la participation aux frais de port, d’emballage et manutention. Les prix des produits sont donnés à titre indicatif, sous réserve de stocks disponibles, et peuvent être modifiés sans préavis. Les tarifs de livraison sont données a titre indicatif et peuvent faire l’objet d’un ajustement selon le pays de livraison, ou demande spéciale de livraison express. 

 

Article 6 : Paiement

 

Le paiement est effectué dans la forme choisie par l’utilisateur par carte de crédit ou autres modes de paiement (Paypal, chèque, mandat-cash, virement ou dépôt bancaire). Olinfact détient les droits de limiter les méthodes de paiement disponible pour l’utilisateur basé sur la valeur de la commande, la destination ou autres critères objectifs. Pour le paiement par carte bancaire, l’utilisateur indique le numéro de la carte, sa date d'expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité, il indique également le numéro de contrôle de celle-ci : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature. Si le mode de paiement sélectionné par le client n'est pas possible, malgré les termes du contrat de Olinfact, en particulier en raison d'un solde de compte en banque trop faible ou de données bancaires incorrectes, le client est responsable de tous les coûts engagés par l'intervention d'un tiers pour résoudre le paiement. Afin de garantir un service sécuritaire et confidentiel, toutes les transactions financières sont prises en charge par la plateforme suivante : Paypal et Checkoutportale et Wix.com. Nous nous réservons le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. La commande ne sera donc traitée qu'à la réception du paiement.

 

Article 7 : Garantie

 

Les détails, les dessins, les photos, les données techniques, le poids, la mesure et les descriptions des produits qui sont inclus dans les brochures, les catalogues, les bulletins ou les listes de tarifs sont uniquement à but informatif. Olinfact ne garantit pas la justesse de ces informations. Si l’utilisateur détecte une erreur dans la garantie de Olinfact, l’utilisateur a le droit de réclamer une nouvelle version du contrat, une annulation de contrat ou une réduction des prix de vente. Conformément à la réglementation, Olinfact s'engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après : Le vendeur est tenu de livrer un bon conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage. Code de la Consommation - article L211-4.

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle. - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.

2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. (Code de la Consommation - article L211-5). L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par un an à compter de la délivrance du bien (Code de la Consommation - article L211-12). Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. (Code Civil - article 1641). L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de un an à compter de la découverte du vice.

 

Article 8 : Erreurs de livraison

 

L’utilisateur devra formuler auprès de nos services le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison (le cachet de la poste faisant foi), toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

 

Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée. La formulation de cette réclamation auprès de nos services pourra être faite :

- Par email via le formulaire de contact du site

- Par email à l’adresse formulée sur la page de contact du site (olinfact@me.com)

- Par courrier postal à l’adresse suivante : Olinfact Production- Service réclamation - 106 rue de Sablé, 72,000 Le Mans - FRANCE.

 

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Olinfact de toute responsabilité vis à vis de l’utilisateur. En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à l'entreprise Olinfact dans son ensemble et dans son emballage d'origine, à l'adresse suivante Olinfact Production- Service réclamation - 106 rue de Sablé, 72 000 Le Mans - FRANCE. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Réclamation de Olinfact, de la manière et dans le délai mentionné ci-dessus. Les frais d'envoi sont à la charge de l'entreprise Olinfact sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par l’utilisateur dans le bon de retour.

Afin de traiter correctement la demande, l’utilisateur mentionnera le numéro de commande et ses coordonnées complètes.

 

Traitement d‘un retour pour erreur de référence :

Après réception et acceptation du colis par les services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait de l’utilisateur, Olinfact proposera de réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes. Si l’utilisateur a choisi d’être remboursé, le montant de la totalité de la commande (produit(s) + frais de port si la commande n’est composée que d’un seul produit) sera re-crédité sur le compte débité dans les 15 jours suivant l’acceptation du retour. Si l’utilisateur a choisi le règlement par chèque, ce remboursement sera effectué par chèque.

Frais de retour : Après avoir réceptionné et accepté le colis, sur présentation d’un justificatif des frais engagés le service client Olinfact procédera au remboursement de ces derniers par envoi d’un chèque ou crédit sur le compte.

 

Article 9 : Retour & rétractation

 

Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement ou échange. Les produits doivent impérativement être retournés à Olinfact dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. De même, si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de port.

Afin de traiter correctement la demande, l’utilisateur mentionnera le numéro de commande et ses coordonnées complètes.

A noter : A réception, les services Olinfact contrôleront la conformité du produit retourné et le motif de retour. Si le produit retourné n’est pas conforme, il sera refusé par nos services et vous sera réexpédié, à vos frais. Si votre retour est effectué sous un mauvais motif, votre produit pourra être refusé et donc vous être réexpédié à vos frais. Le motif de retour pourra notamment être requalifié. Dès lors, vous en serez informé par e-mail et le traitement de votre retour sera donc fonction du nouveau motif. En cas de retours anormaux ou abusifs Olinfact se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

Important: les articles commandés sur-mesure ou avec personnalisation, sur demande explicite du client,  ne sont ni échangeables ni remboursables. 

 

Article 10 : Limite de responsabilité

 

Olinfact n'est aucunement responsable de tous autres préjudices sur la vie, le corps et la santé développés dans la période de garantie. Olinfact réclame la responsabilité pour les dommages provoqués par Olinfact ou les activités de ses partenaires (ex. expéditeurs) lorsqu'ils sont prémédités ou résultent de la négligence de ces derniers. La transmission de données via Internet ne peut pas assurer de l'apparition d'erreurs et/ou que le site soit toujours disponible. Par conséquence, Olinfact ne prend aucune responsabilité sur la disponibilité et l'interruption du service en ligne.

 

Article 12 : Propriété intellectuelle

 

L'utilisation de ce service web est réservé à un usage strictement personnel. Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière de ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Le fait d'apposer un lien hypertexte à destination du site www.olinfact.com, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit. Le lien à déposer sur d'autres sites ne peut être qu'à destination de l'URL www.olinfact.com.

 

Article 13 : Droit applicable et juridiction compétente

 

Les présentes conditions générales de vente en ligne sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre l’utilisateur et Olinfact sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l'utilisation du présent site sont soumises au droit français.

 

Article 14 : Identification

 

OLINFACT PRODUCTION, 106 rue de Sablé , 72 000 LE MANS

E-mail : olinfact@me.com

Website : www.olinfact.com

 

Informations et mentions légales du site internet :

Le propriétaire et responsable de la publication

Olivier Faure, 106 rue de Sablé, 72 000 Le Mans

Téléphone: 0620980226

E-mail : olinfact@me.com

Website : www.olinfact.com

Hébergeur : Wix.com

 

Caractères des informations personnelles collectées :

La loi informatique et liberté du 6 août 2004 s'applique aux données recueillies et exposées dans ce site internet. L’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification, et de suppression des données le concernant. Il peut en faire la demande par voie électronique par e-mail. Les données recueillies sont strictement réservées à Olinfact, et ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

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